STATIONNEMENT & PLACES DE PORT

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STATIONNEMENT ET PLACES DE PORT

Vaste sujet puisque, chacun le sait, les côtes françaises connaissent une très importante pénurie de places de port.

Notre région n’échappe pas à la règle.

Afin de vous informer au mieux, vous trouverez ici, quelques informations pouvant vous aider à choisir le stationnement qui conviendra à votre programme de navigation.

CE QU’IL FAUT SAVOIR

Les ports présentent une double particularité :

Situés sur le Domaine Public Maritime, bien public inaliénable, protégé, et administré par de très nombreux services de l’Etat. Il est pratiquement impossible de s’y retrouver quant à la législation et qu’il convient d’être très précautionneux lorsqu’on veut vous « vendre » une place ou qu’on vous propose un montage fantaisiste (cession de parts en blanc, propriétaire prête-nom, etc. En principe le bénéficiaire d’une place (titulaire d’un droit d’usage -appelé aussi amodiation- à durée limitée, locataire) ne peut sous-louer sa place, ou si cela est toléré, ne peut le faire à un prix supérieur au tarif public, ou vendre son droit sans l’accord du gestionnaire. Ainsi par exemple, un professionnel n’a pas le droit de vous louer une place plus cher que le tarif public.

Gérés le plus souvent par délégation, souvent dans le cadre d’une DSP (Délégation de Service Public, soit par une SEM (Société d’Economie Mixte) soit par une Chambre de Commerce, soit par une société privée. Dans tous les cas, ces gestionnaires ne sont pas « gardiens » de votre bateau, donc ne sont pas responsables de ce qui peut lui advenir, sauf défaillance de leurs installations ou de leurs matériels. Il convient donc de bien vous assurer, surtout en Responsabilité Civile pour couvrir les dégâts que pourrait causer votre bateau à ses voisins, même s’il ne doit pas être utilisé pendant un long moment. Un gestionnaire de port sérieux vous demandera toujours communication de l’acte de francisation ou de la carte de circulation du bateau, et d’une attestation d’assurance. Le Code des Ports donne obligation au gestionnaire de réserver des places pour certaines catégories d’usagers (service de l’Etat, pécheurs etc.) et de préserver un équilibre entre les places attribuées en longue durée et les places pour bateau de passage. En outre le propriétaire du port (Conseil général, Mairie etc.) pourra avoir défini, dans le cahier des charges de la DSP un nombre de places par catégorie de bateaux, le tirant d’eau, la taille étant les paramètres les plus souvent retenus.

Ainsi il ne faut pas croire qu’il n’existe qu’une seule « liste d’attente » dans un port. Le plus souvent, existent autant de listes d’attente que de catégories de taille de bateaux : quelqu’un pourra attendre 15 ans une place de 10 mètres alors que son voisin aura rapidement une place de 18 mètres…

De même il convient de savoir que la plupart de nos ports ont été construits il y a plus de 30 ou 40 ans, époque à laquelle les bateaux étaient plus étroits qu’aujourd’hui : la longueur du bateau n’est donc pas le seul critère, sa largeur étant aussi prise en compte. L’usage est de comptabiliser la largeur du bateau + 2 largeurs de pare-battages de 20cm soit 40cm.

Enfin il convient de déclarer sa longueur telle qu’elle figure sur l’Acte de Francisation (les constructeurs font en général de gros efforts pour que cette longueur officielle se situe juste à la limite inférieure des catégories métriques). Mais attention, certains ports ne retiennent que la « longueur hors tout »

Les places en « amodiation »

Hors quelques cas rares (par exemple certains mouillages dans une rivière proche de la mer), on achète (en théorie, car les pratiques des ports sont fluctuantes et parfois ne respectent pas des règles qui n’existaient pas lors de la construction du port) un « droit d’usage », anciennement appelé « amodiation », à durée limitée. Ainsi par exemple, à Bandol, ces droits courent jusqu’en 2021. Pour acheter une place, il est nécessaire d’obtenir l’agrément du gestionnaire du port au préalable. Sur un plan juridique, il peut être intéressant, si la DSP le permet, d’acheter un droit d’usage via une structure juridique ad hoc qui permet une plus grande liberté à la revente (on vend les parts/actions de la société, et pour le port, le propriétaire ne change pas). Attention, le bénéficiaire du port doit payer chaque année une redevance au port, en quelque sorte des frais de copropriété ; se renseigner sur leur montant. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, le prix de ces places ne décroit pas, en général, en proportion de la durée du droit d’usage restant à courir.

Pour donner un ordre de grandeur, fin 2015 une place de 12 m se négocie autour  100 – 120 000 € et une place de 15 m se négocie atour  120 – 140 000 €.

Les solutions

Si obtenir une place de port, au « tarif annuel » nécessite une grande patience dans les ports de l’ouest varois ou de Marseille, nos clients optent alors, avant de trouver une place « stable », pour un mix entre le stationnement à terre ( coût maitrisé, et qui permet d’hiverner le bateau ) et des places aux tarifs passager (mensuel / hebdomadaire) lorsqu’ils restent un moment dans la région, et journalier lorsqu’ils naviguent.

A noter aussi que certains ports accueillent volontiers les bateau en longue durée hors saison : ainsi Porquerolles offre un abri sûr et à un prix raisonnable avant l’été.

De même l’adhésion à certains clubs nautiques peut permettre d’avoir avoir accès à des places qui leur sont attribuées : ainsi le célèbre « Club Nautique de la Marine » à Toulon, réserve en priorité ses places aux militaires en activité.

Enfin certains professionnels peuvent disposer de places dites « professionnelles » sur lesquelles il est toléré qu’ils hébergent pendant un certain temps, une année en général, un bateau qu’ils ont vendu.

QUO VADIS VOUS PROPOSE PLUSIEURS FORMULES

Les côtes françaises connaissent une très importante pénurie de places de port. Cependant QUO VADIS vend plus d’une centaine de bateaux neufs ou d’occasion chaque année et, heureusement, nous avons des solutions.

LES STATIONNEMENTS À TERRE

Sur Ber

Formule proposée pour les bateaux supérieurs à 7 mètres. Vous pouvez choisir un tarif journalier (pour la réalisation du carénage de votre bateau par exemple), ou une formule à plus ou moins de 6 mois

Sur Rack

Formule proposée pour les bateaux mesurant de 5 mètres à 6.99 mètres. Vous avez la possibilité de choisir entre un stationnement annuel ou mensuel.

PLACES DE PORT

QUO VADIS met à votre disposition, sur une durée définie et suivant la disponibilité, des places de port à Hyères, Toulon, Saint-Mandrier, Bandol, les Embiez, et Marseille. Contactez-nous pour plus d’informations.

Vous avez également la possibilité d’acheter un bateau en gestion location et de bénéficier d’une place de port à Bandol.

S’il est clair qu’il ne suffit pas de demander pour obtenir une place de port, il existe cependant une large palette de solutions.